Conformité LOTO

Conformité LOTO
Si des employés effectuent l'entretien ou la maintenance de machines dont le démarrage, la mise sous tension ou la libération d'énergie stockée de manière inattendue peuvent causer des blessures, la norme OSHA s'applique, sauf si un niveau de protection équivalent peut être démontré. Dans certains cas, un niveau de protection équivalent peut être atteint grâce à des procédures opérationnelles normalisées (PON) et à des solutions de protection des machines sur mesure, combinées pour assurer le contrôle de la machine et protéger le travailleur lors de tâches spécifiques. [référence nécessaire] La norme s'applique à toutes les sources d'énergie, notamment : mécanique, électrique, hydraulique, pneumatique, chimique et thermique.

La norme ne couvre pas les risques électriques liés aux travaux effectués sur, à proximité ou avec des conducteurs ou des équipements dans les installations d'utilisation de l'électricité (câblage des locaux), qui sont décrits dans la partie 1910, sous-partie S, du titre 29 du CFR.[6] Les dispositions spécifiques de consignation et d'étiquetage pour les risques de choc électrique et de brûlure se trouvent dans la partie 1910.333 du titre 29 du CFR. Le contrôle de l'énergie dangereuse dans les installations destinées exclusivement à la production, au transport et à la distribution d'électricité, y compris les équipements connexes de communication ou de comptage, est couvert par la partie 1910.269 du titre 29 du CFR.

La norme ne couvre pas non plus l'agriculture, la construction, le secteur maritime, ni le forage et l'entretien des puits de pétrole et de gaz. D'autres normes relatives à la maîtrise des énergies dangereuses s'appliquent cependant dans bon nombre de ces secteurs et situations.

Exceptions
La norme ne s'applique pas aux activités générales de service et de maintenance industrielles dans les situations suivantes :

L'exposition aux énergies dangereuses est totalement maîtrisée lorsque l'équipement est débranché de la prise électrique et que l'employé effectuant l'entretien ou la maintenance a le contrôle exclusif de cette prise. Cette règle s'applique uniquement si l'électricité est la seule forme d'énergie dangereuse à laquelle les employés peuvent être exposés. Cette exception concerne de nombreux outils portatifs et certaines machines et équipements reliés par un cordon d'alimentation.
Un employé effectue des opérations de piquage en charge sur des pipelines sous pression qui distribuent du gaz, de la vapeur, de l'eau ou des produits pétroliers, pour lesquelles l'employeur présente les éléments suivants :
La continuité du service est essentielle ;
L'arrêt du système est impraticable ;
L'employé suit des procédures documentées et utilise un équipement spécial qui assure une protection efficace et éprouvée.
L'employé effectue des changements d'outils mineurs ou d'autres tâches d'entretien mineures, routinières, répétitives et essentielles à la production, qui se déroulent dans le cadre des opérations de production normales. Dans ces cas, les employés doivent disposer d'une protection alternative efficace.